Responsabilité Civile Agents Sportifs

Responsabilité Civile Agents Sportifs

VOTRE ACTIVITÉ EST RÉGIE PAR UNE ASSOCIATION PROFESSIONNELLE CHARGÉE DE FIXER LES CONDITIONS D’ACCÈS, DE COMPÉTENCES ET DE VERIFICATIONS DE VOTRE ACTIVITÉ. 

« TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE, DONT LA RESPONSABILITÉ CIVILE PEUT ÊTRE ENGAGÉE EN RAISON DE SON ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE QU’ELLE SOIT LIBÉRALE, COMMERCIALE OU ARTISANALE, DOIT ÊTRE COUVERTE PAR UNE ASSURANCE »

C’EST UNE OBLIGATION MORALE ET CONTRACTUELLE.

A ce titre, le cabinet STEMA FOUJOLS, courtier d’assurances met à votre disposition un contrat « sur mesure et flexible », répondant à vos attentes (choix des montants des garanties).

Vous trouverez, ci-dessous, un bulletin de souscription téléchargeable, vous permettant de choisir vos options et votre prime d’assurance.

Cliquez sur l’onglet ci-dessous pour télécharger :

Bulletin de Souscription



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